ROLLS-ROYCE PLC, Société régie par le droit anglais
Numéro de dépôt :
1647205
Date de dépôt :
17/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2030
Présentation de la marque RR
Déposée le 17 avril 1990 par la société ROLLS-ROYCE PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ROLLS-ROYCE PLC domicilié(e) 65 Buckingham Gate, LONDRES - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.
La marque RR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RR arrivera à expiration en date du 17 avril 2030.
ROLLS-ROYCE PLC a également déposé les autres marques suivantes : ROLLS-ROYCE , OLYMPUS 593
ROLLS-ROYCE PLC, Société régie par le droit anglais - 65 Buckingham Gate, LONDRES - Royaume-Uni
Cabinet NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 36 avenue Hoche - 75008 - Paris - France
Inscription le 15 septembre 2003 - renonciation partielle n°377382 - Publication au BOPI 2003-09-15
Renouvellement sans limitation le 16 février 2000 n°2165146 - Publication au BOPI 2000-02-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Renouvellement avec limitation le 25 mars 2010 n°2435728 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2020 n°2746081 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-21
Alliages en aluminium sous forme de lingots, billettes, pièces couplées et forgées. Moteurs à combustion interne et leurs parties, sauf pour véhicules automobiles ; engrenages pour appareils aéronautiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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